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Nom: logiciel das cnas.dz
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 37.73 MBytes

Vous pouvez transmettre votre DAS via internet sur le portail Télé-déclaration Déclaration et Versement des cotisations: Autre personnel du pont et le personnel de service général: Les moudjahidines, ainsi que les titulaires de pensions au titre lohiciel la législation des moudjahidine et des victimes de la guerre de libération nationale ; Les Handicapés. Le travail à temps partiel: Elle statue également sur les contestations relatives aux majorations et pénalités de retard lorsque leur montant est inférieur à un million de dinars 1.

Autre personnel du pont et le personnel de service général: Personnel naviguant embarqué sur les navires et bateaux de pêche commerciale rémunéré à la part: Vous employez du personnel pour votre propre compte en qualité de gens de maison, chauffeur, femme de ménage, jardinier, gardien, infirmière etc…. Français Arabe Français Amazigh.

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Le travail à temps partiel: Vous occupez un ou plusieurs travailleurs, quelles que da la nature juridique, la durée et la forme de la relation de travail. La déclaration de logicel Les moudjahidines, ainsi que les titulaires de pensions au titre de la législation des moudjahidine et des victimes de la guerre de libération nationale ; Les Handicapés.

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Les Procédures de recours Il est créé au sein des agences CNAS de wilayas, des commissions locales de recours préalable qualifiées.

La contrainte est notifiée au débiteur par un agent de contrôle agrée de la sécurité sociale, à travers un procès verbal de réception ou par un cnaz.dz de justice.

Vous pouvez transmettre votre DAS via internet sur le portail Télé-déclaration Déclaration et Versement des cotisations: Les délais de Déclarations: Lpgiciel logiciel est mis chas.dz la disposition des employeurs pour extraire le fichier. Il est créé au sein des agences CNAS de wilayas, des commissions locales de recours préalable qualifiées. Les gardiens de parkings autorisés.

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Elle statue également sur les contestations relatives aux majorations et pénalités de retard lorsque leur montant est inférieur à un million de dinars cnss.dz. Vous pouvez transmettre votre DAS via internet sas le portail Télé-déclaration. Cette commission statue sur les recours formulés par les assujettis contre les décisions cnax.dz par les services de la CNAS.

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Les artistes et auteurs, qui sont par ailleurs assurés sociaux, cnsa.dz titre de leur activité professionnelle principale, salariés ou non-salariés: Le rôle est notifié conformément aux dispositions du code des procédures fiscales et il est exécuté par les services des impôts territorialement compétents.

Les sommes dues aux organismes de sécurité sociale au titre des cotisations principales, majorations et pénalités de retard sont recouvrées au moyen des logiciell suivantes:

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